Il est entendu que les contaminants atmosphériques qui ne sont pas détectés par notre sens de l’odorat passent inaperçus et n’entraînent pas de nuisances. Mais certains de ces contaminants peuvent causer des risques à la santé même s’ils ne génèrent pas de mauvaises odeurs. L’exemple qui vient immédiatement à l’idée est celui du monoxyde de carbone, un gaz parfaitement inodore, mais qui peut être mortel lorsqu’il atteint des concentrations élevées dans des endroits confinés.

 

 

Ce règlement comporte des normes de qualité de l’air pour une centaine de contaminants gazeux et particulaires. Le respect des normes doit être démontré avant qu’une entreprise ne soit autorisée à s’implanter et opérer. Le ministère du Développement durable de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) développe aussi des critères de qualité de l’air pour les contaminants qui ne font pas l’objet d’une norme réglementaire.

 

 

 

Lorsqu’un contaminant ne fait pas l’objet d’une recommandation spécifique, le MDDELCC développe ses propres critères sur la base des guides généraux et directives publiés par ces organismes. 

 

 

Les critères de qualité de l’air sont établis à des niveaux de risques négligeables. Pour les contaminants démontrant un seuil d’effet, les critères sont établis à des concentrations inférieures aux seuils en appliquant des facteurs de sécurité. Mais certaines substances ne présentent pas de seuils d’effet et leur relation dose-réponse est réputée continue à partir des plus faibles niveaux d’exposition. Pour ces contaminants, le niveau de risque négligeable généralement retenu correspond à une probabilité d’apparition d’un effet de un cas sur un million pour des personnes exposées la vie entière (on assume généralement 70 ans). 

 

 

Pour compléter leur dossier, certains promoteurs de grands projets industriels ou miniers ajoutent des évaluations de risques à leur demande d’autorisation. En plus de vérifier le respect des normes et des critères de qualité de l’air, l’évaluation de risque permet de quantifier les risques pour un projet précis dans un environnement donné, en considérant par exemple l’occupation du territoire et les caractéristiques de la population. Une évaluation de risque est un outil de communication de plus pour les projets soumis à des consultations publiques.

 

 

Lorsque l’effet critique (celui qui apparaît à la plus faible concentration) est l’odeur, le MDDELCC établi les critères de qualité de l’air au niveau du seuil de détection olfactive, soit la concentration qui n’est pas détecté par 50% de la population ou une unité d’odeur (u.o.). Dans le cas d’une émission d’un mélange complexe de différentes substances, comme c’est souvent le cas, il peut être difficile de prévoir la concentration ou l’intensité des odeurs en se basant seulement sur les propriétés olfactives  individuelles des différents contaminants. Une évaluation par olfactométrie constitue alors une meilleure approche pour s’assurer que l’émission ne causera pas de nuisances et que l’intégration du projet à son milieu respectera les exigences de l’article 20 de la Loi sur la qualité de l’environnement du Québec.